Conditions Générales
L’association « Eurêka Sindone ! » s’engage à diffuser les ouvrages collectés dans le respect des droits d’auteur et des contributeurs, tout en favorisant un accès gratuit à ces ressources. Les conditions de mise à disposition et de diffusion des ouvrages sont détaillées ci-dessous, afin de garantir la conformité avec les obligations légales et les principes de l’association.
L’association « Eurêka Sindone ! » s’engage à diffuser les ouvrages collectés dans le respect des droits d’auteur et des contributeurs, tout en favorisant un accès gratuit à ces ressources. Les conditions de mise à disposition et de diffusion des ouvrages sont détaillées ci-dessous, afin de garantir la conformité avec les obligations légales et les principes de l’association.
Accès gratuit aux ouvrages
Les ouvrages collectés et classés par l’association sont mis à disposition gracieusement pour le public.
Cet accès gratuit reflète notre engagement à promouvoir la diffusion de la connaissance et à faciliter l’accès aux ressources documentaires.
Propriété des ouvrages partagés
Les copies des ouvrages qui n’ont pas été achetées par les fonds de l’association demeurent la propriété exclusive des personnes privées les ayant partagées à titre gracieux.
Cela garantit que les contributeurs qu’ils soient propriétaires ou encore auteurs des oeuvres conservent leurs droits sur les documents qu’ils mettent à disposition de l’association.
Respect des droits d’auteur et des contrats d’édition
Certains ouvrages ne peuvent pas être diffusés car ils n’appartiennent pas encore au domaine public. Dans ces cas, nous veillons à respecter les droits d’auteur et les réglementations en vigueur.
Dans d’autres cas, des auteurs peuvent autoriser la diffusion de leurs œuvres, sous réserve que cela respecte les termes des contrats qu’ils ont signés avec les sociétés d’édition parties prenantes. Cela nous permet d’offrir un accès à des documents tout en respectant les accords contractuels des auteurs.
Ouvrages obtenus grâce aux efforts de l’association
Les ouvrages mis à disposition grâce aux efforts des membres de l’association « Eurêka Sindone ! » sont signalés par une astérisque (*). Ce marquage permet de reconnaître et valoriser les contributions actives de nos membres dans la collecte et la conservation des ressources.
Nous sollicitons toujours formellement l’autorisation pour diffuser une ressource numérique et nous indiquons par ailleurs l’origine de celle-ci. Lorsque cette autorisation n’est pas possible, nous indiquons soit un lien externe, soit d’autres moyens d’accéder à cela quand nous en avons connaissance.
Notices biographiques et contextuelles
Pour enrichir l’expérience des lecteurs et offrir un contexte historique ou littéraire, nous proposons parfois des notices biographiques sur les auteurs des ouvrages partagés.
Ces notices permettent d’approfondir la compréhension des œuvres et de leur importance dans l’étude du Saint Suaire.
Nous faisons la remarque que ces notices compilent ou reprennent parfois des travaux existant que nous citons le cas échéant lorsque l’emprunt est trop important. Par ailleurs, citer ces références permet de faire connaître les références documentaires utiles à d’autres personnes.