Le domaine public désigne l’ensemble des œuvres dont les droits d’auteur patrimoniaux ont expiré, ce qui permet à quiconque de les utiliser librement sans autorisation ou paiement de redevances.

En général, une œuvre entre dans le domaine public 70 ans après la mort de l’auteur, mais ce délai peut varier selon le pays.

Par exemple, certains pays appliquent des durées plus longues ou plus courtes en fonction de leurs législations nationales.

Les droits moraux, comme le droit à la paternité ou à l’intégrité de l’œuvre, peuvent toutefois persister, même après l’entrée dans le domaine public.

Il est donc essentiel de vérifier les lois en vigueur dans le pays d’édition pour s’assurer du statut d’une œuvre avant de la diffuser.

Nous vous invitons aussi à trouver les dates du décès des auteurs au besoin.